L’été est arrivé, les vacances approchent et pour beaucoup, elles seront synonymes de promenades insolites comme on peut en faire en quad par exemple. Vous voulez vous lancer et en acheter un ? Eplaque.fr vous explique ce qu’il faut savoir sur les démarches légales concernant le quad. En route !
Le permis est obligatoire pour conduire le « quad lourd » c’est-à-dire lorsque son moteur fait plus de 50cm3 (source image : www.quadeur.com)
Le quad est conçu pour rouler sur des routes difficiles d’accès, voire même franchir des obstacles ; c’est un peu le véhicule « cross » de luxe. Sa puissance peut varier de 50cm3 à 500cm3. Il est également souvent utilisé dans les exploitations agricoles pour aider à effectuer certains travaux.
Il faut savoir que suivant l’usage que le propriétaire va faire de son quad, l’immatriculation sera obligatoire ou non.
En effet, si le quad est utilisé pour rouler sur route et en ville, le conducteur devra porter un casque, justifier d’un certificat de conformité européen, d’une carte grise et d’une plaque d’immatriculation à l’arrière du quad (avec un système d’éclairage). Il deviendra alors ce qu’on appelle un quad « homologué ».
Si le quad est utilisé pour rouler sur des chemins privés uniquement, la plaque d’immatriculation et la carte grise ne sont pas obligatoires. Mais ils ne pourront pas circuler sur des routes ouvertes à la circulation publique, même pour aller d’un chemin privé à un autre, sous peine d’être soumis à une ammende allant de 1500€ à 3000€. Ce type de quad est définit comme « non homologué ».
En outre, le permis est obligatoire pour conduire le « quad lourd » c’est-à-dire lorsque son moteur fait plus de 50cm3. Pour tous les quads de moins de 50cm3, le permis n’est pas nécessaire puisque le véhicule est alors classé comme « quadricycle léger à moteur ».
En revanche, l’assurance sera obligatoire dans tous les cas.
En ce qui concerne l’immatriculation du quad, c’est simple ; soit vous avez acheté un quad d’occasion, dans ce cas, si le véhicule a été immatriculé avant le 15 octobre 2009 vous devrez inscrire votre quad au SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) pour qu’il bénéficie d’une nouvelle plaque d’immatriculation « à vie ». Vous devrez bien sûr également faire changer la carte grise. En revanche, si le quad est déjà inscrit au SIV, il vous suffira de modifier la carte grise et la plaque d’immatriculation restera inchangée.
Dans le cas d’un véhicule neuf, il vous suffira de remplir le document cerfa 3 en 1 (« demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ») de vous munir de votre pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.
Pour toutes ces demandes, vous pourrez les faire soit en préfecture, soit sur le site d’Eplaque.fr qui propose des forfaits intéressants, que ce soit pour les cartes grises et/ou pour les plaques d’immatriculation.
